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Pour information voici le contrat que vous recevrez ,le descriptif des lieu et un exemplaire d'état des lieux qui sera fait à votre arrivée.

(Susceptible d'etre modifié)

CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE

 Gîte de Couleurs d'eau

 Entre les soussignés :

 Nom  Prénom 

Adresse: 


dénommé le bailleur d’une part,

et :

Nom Prénom 

Adresse:

Tel:

 dénommé le preneur d’autre part,

 

 

Il a été convenu d'une location saisonnière pour la période du : 

Adresse de la location :12 Route Jean de Jeanne;33770 SALLES Capacité :4 personnes+/-1 enfant de - de 2ans

Pour un Montant de          charges comprises.

 

Un acompte de30% soit x € est à envoyer pour la réservation avec le contrat signé et le solde de sera réglé au plus tard un mois avant  la prise des clefs.Avec accord du propriétaire,le solde peu etre réglé à la prise des clefs.

.

Un dépôt de garantie location de 500€ et une caution ménage de 50 €devront être versés le jour de la remise des clés et , soit le 2011 …… Les cautions sont rendues le jour du départ(le 2011 ) après état des lieux sauf en cas de retenues.

Ci-joint les conditions générales de location et le descriptif des lieux loués ..

 

Fait en deux exemplaires à …………………….. le

 

Signatures, datées et accompagnées de la mention "lu et approuvé"

 

Le Bailleur                                                            Le locataire

 

 CONDITIONS GENERALES

 

Dispositions générales : Le présent contrat définit les conditions de location de la maison meublée désignée ci-dessus. Il a pour but de définir les conditions de réservation et de séjour, en location saisonnière, de cette maison meublée dont la fiche descriptive est jointe au présent contrat. Cette maison est destinée à un usage de location familiale et ne convient pas à une location de type collectivité. Les propriétaires s'engagent à assurer, eux-mêmes, l'accueil des locataires le jour prévu de leur arrivée, afin de faciliter leur installation, leur séjour et la découverte de la région. Les relations entre propriétaire et locataire sont basées sur la confiance. Les locataires s'engagent à respecter les biens loués et à les restituer en bon état. Le locataire ne peut, en aucune circonstance, se prévaloir d'un quelconque droit au maintien dans les lieux à l'expiration de la période de location initialement prévue sur le présent contrat, sauf accord du propriétaire. Aucune modification, rature ou surcharge, n'est acceptée dans la rédaction du contrat, sans l'accord des deux parties.

 

Versements : La réservation devient effective quand le locataire verse l'acompte s'élevant à 30% du montant de la location du séjour, à la remise du contrat signé. Le solde est versé, au plus tard le jour de l’arrivée. Si le locataire retarde son arrivée, il doit en aviser au préalable le propriétaire et lui faire parvenir le solde du loyer pour la date initialement prévue du début de la location.

Arrivées/départs

Les heures d’arrivée sont normalement prévues le samedi à partir de 14H00

 (si vous arrivez plutôt me téléphoner pour voir si la location est disponible)En cas d'arrivée tardive ou différée, le locataire doit prévenir le propriétaire. Un des propriétaires est présent pour vous accueillir, il vous fait visiter la maison et vous informe de tous les détails pratiques. Le propriétaire et le locataire effectuent un état des lieux. Le propriétaire remet au locataire un inventaire des objets et des meubles ainsi que les clefs des biens loués.

 Les heures de départ sont normalement prévues le samedi  vers 10 heures

 Départ : La location se termine le samedi à 10 heures ou à une heure convenant au propriétaire après l'état des lieux de sortie. Avant l’état de lieux de sortie, le locataire doit restituer les locaux dans l'état ou il les a trouvé : rangement des objets, remise en place des meubles, sols propres, réfrigérateurs vidés et dégivrés, poubelles vidées et sorties . Le locataire doit effectuer le ménage complet des biens loués : réfrigérateurs et fours nettoyés, lavage des sols, nettoyage des chambres, cuisines, salles de bain et W-C. Le ramassage des poubelles est effectué les mardi et vendredi matin de bonne heure et doivent être placées dans le containers prévus à cet effet.Les recyclabes sont ramassés le jeudi matin. Elles seront sorties par le propriétaire. Le locataire restitue les clefs.

 désistement/annulation du locataire :

 Avec un acompte, l'engagement de location devient ferme et définitif entre les deux parties. En cas d'annulation pour convenance personnelle, Le locataire  peut peut se voir réclamer la totalité des loyers du séjour prévu ou, ceux de la période pendant laquelle le logement n'aura pu être reloué à une autre personne.

Toutefois, la jurisprudence admet qu'en cas d'événement imprévisible et insurmontable, le locataire peut être dispensé de cette obligation de paiement avec accord  du propriétaire comme dans les cas de force majeure (hospitalisation,accident de voiture,vacances annulée par votre employeur,décés...) avec justificatif écrit.

 Conditions d'annulation : Toute annulation faite par le locataire doit être notifiée par lettre, télécopie ou message Internet adressé au propriétaire.

En cas de séjour écourté, le prix correspondant au coût de l'hébergement sur la durée complète prévue au présent contrat reste intégralement acquis au propriétaire.

Si un retard de plus de quatre jours par rapport à la date d’arrivée prévue n’a pas été signalé par le preneur,le bailleur pourra de bon droit, essayer de relouer le logement tout en conservant la faculté de se retourner contre le preneur.

Annulation du propriétaire


Inversement, le locataire peut demander une indemnisation au propriétaire si la résiliation émane de son propre fait. L'on constate alors un préjudice moral et matériel qui se matérialisent par des vacances fortement compromises, des dépenses supplémentaires occasionnées par ce changement de circonstances, ... 

Toute annulation faite par le propriétaire, avant le début du séjour est notifiée au locataire par lettre recommandée avec avis de réception . Le locataire, sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuellement subis, est remboursé immédiatement des sommes versées.

 

Utilisation des lieux

Obligation d’occuper les lieux personnellement, de les habiter “ en bon père de famille ” et de les entretenir.

Toutes les installations sont en état de marche et constatées lors de l'état des lieux toute réclamation les concernant survenant plus de 24 h après l’entrée en jouissance des lieux, ne pourra être admise. Les réparations rendues nécessaires par la négligence ou le mauvais entretien en cours de location, seront à la charge du preneur.(cf état des lieux)

 

Obligation de veiller à ce que la tranquillité du voisinage ne soit pas troublée par le fait du preneur ou de sa famille.

 

L'accés à la piscine n'est pas réglementée en horaire mais son utilisation tardive,en soirée ,de nuit ne pourra être tolérée que dans le calme,et le respect du voisinage.

La piscine est sécurisée mais seule la vigilence des parents reste l'unique garant de sécurité,il en est de même pour les jeux de balançoire .

Interdiction d'utiliser des seaux,pelles ou tout objet suceptible de léser le liner...pour jouer dans la piscine.

Le trampoling est interdit d'accés aux enfants des locataires du fait de la dangerosité!


 

Les locaux sont loués meublés avec matériel de cuisine, vaisselle, verrerie, couvertures et oreillers, tels qu’ils sont dans l’état descriptif ci-joint

 

.A son départ, le locataire s'engage à rendre la location aussi propre qu'il l'a trouvée à son arrivée. L'ensemble du matériel figurant à l'inventaire est remis à la place qu'il occupait lors de l'entrée dans les lieux. Le locataire s'oblige à entretenir en parfait état les installations sanitaires, électriques et de chauffage, cheminées ouvertes, en particulier pour lesquelles il doit prendre toutes les précautions. Toutes réparations rendues nécessaires par la négligence ou une mauvaise utilisation en cours de location seront à la charge du locataire, tant dans les locaux que sur l'ensemble de la propriété. La location ne peut en aucun cas bénéficier à des tiers, sauf accord préalable du propriétaire. La sous-location est interdite au locataire désigné, sous quelque prétexte que ce soit, même à titre gratuit, sous peine de résiliation du contrat. Le montant intégral du loyer reste acquis ou dû au propriétaire. Les locaux loués sont à usage d'habitation, excluant toute activité professionnelle, commerciale, artisanale de quelque nature qu'elle soit. Le propriétaire fournit le logement conforme à la description qui en est faite sur la fiche descriptive remise avec le présent contrat.

S’il y a lieu, le propriétaire ou son représentant seront en droit de réclamer au preneur à son départ, le prix du nettoyage des locaux loués (fixé forfaitairement à …50.€),ainsi que la valeur totale au prix de remplacement des gros objets, mobiliers ou matériels cassés, fêlés, ébréchés ou détériorés et ceux dont l’usure dépasserait la normale pour la durée de la location

(Ex : un verre cassé ne sera pas facturé)

 

Nombre de personnes : Le nombre de personnes utilisant la location ne peut être supérieur à la capacité d'accueil maximum définie dans la fiche descriptive soit 4 personnes agées de plus de 5ans il y a possibilité d'acceuil d'un enfant en bas age.

Animaux domestiques:Les chats,lapins ,hamsters peuvent etre  acceuillis sous certaines conditions.

Les chiens ne sont pas admis.

 Autorisés aprés accord du propriétaires et le propriétaire est en droit de percevoir une majoration de prix de 50 a 100€. Cette majoration est communiquée au locataire et est consignée sur le contrat de location.

En cas d'arrivée pour prise de la location avec un animal non autorisé,la location pourra vous être refusée et le propriétaire d'exiger le montant initialement prévu du loyer.

 

Assurances : Le locataire est responsable des dommages qu'il peut occasionner aux biens loués, mobiliers ou immobiliers. Pour couvrir ce risque, il est tenu d'assurer le local qui lui est loué. Il doit donc vérifier si son contrat d'habitation principale prévoit l'extension "villégiature" ou "location de vacances". Sinon, il doit intervenir auprès de son assureur pour demander l'extension de la garantie ou bien souscrire un contrat particulier, au titre de la clause "villégiature". Une attestation d'assurance en responsabilité civile lui sera réclamée dès la signature du contrat de location ou à défaut une déclaration sur l'honneur.

 

Le bailleur s'engage à assurer le logement contre les risques locatifs pour le compte du locataire, ce dernier ayant l'obligation de lui signaler, dans les 24 h, tout sinistre survenu dans le logement, ses dépendances ou accessoires.

 

 

Le dépôt de garantie de 500€ non encaissé pourra être payé par chèque ou liquide . Il sera restitué le jour du départ sauf en cas de retenue.(pas de retenue pour un verre cassé…)

 Pourquoi un Dépôt de garantie : Pour répondre à la perte ou aux dégâts qui pourraient être occasionnés aux installations, objets, mobiliers, ou autres, une caution est versée par le locataire en plus du loyer, d'un montant égal à une semaine de location (sur chèque séparé, non encaissé). Cette caution est due, au plus tard le jour de l'arrivée. Si aucun dommage n'est constaté après l'état des lieux de départ, la caution est restituée au locataire quand il quitte les lieux. Dans le cas contraire, elle est restituée 2 mois au maximum après la date de départ, déduction faite du montant des réparations pour les dommages et le remplacement des objets perdus. Le montant est déterminé par accord amiable entre propriétaire et locataire. En cas de litige, un devis sera effectué par un professionnel ou un organisme habilité, sollicité par le locataire avant son départ ou à défaut par le propriétaire lors de l'état des lieux de sortie. Cette caution ne pourra en aucun cas être considérée comme participation au paiement du loyer.



Charges : Les consommations d’eau, de gaz, d’électricité sont prises en compte dans le prix de séjour, dans une limite d'utilisation normale. Au début du séjour, le stock de gaz est constitué d'une bouteille .La taxe de séjour due à la collectivité est également comprise dans le prix. 0,30€/personnes de +13ans et par jour.

Etat des lieux et inventaire : L'état des lieux et inventaire du mobilier et divers équipements sont faits en début et en fin de séjour par le propriétaire et le locataire.Tous les éléments électriques sont mis en marche et controler avec le locataires,les petits défaults connus sont signalés,en revanche je ne compte pas les petites cuilléres!!!!  En cas de non réalisation de l'inventaire fourni à l'arrivée, impossibilité ou choix du locataire, il disposera de 24 heures pour vérifier l'inventaire fourni et signaler au propriétaire les anomalies constatées. Passé ce délai, les biens loués seront considérés comme exempts de dommages à l'entrée du locataire. En cas de non réalisation de l'état des lieux au départ, en raison d'un choix du locataire, ou en raison d'une heure de départ autre que celle prévue initialement au contrat, et incompatible avec l'emploi du temps, le propriétaire effectue unilatéralement l'état des lieux à l'heure prévue et renvoie la caution dans la semaine suivant le départ, en l'absence de dégradations et sous réserve d'une remise en état des lieux. Si le propriétaire constate des dégâts, il devra en informer le locataire sous huitaine, et la caution sera traitée comme précisé au chapitre "Dépôt de garantie".

Linge : les draps, torchons et autre linge de maison sont apportés par le locataire.Une location est possible 10€/personnes/séjours La literie doit être utilisée normalement, en particulier le couchage se fait avec alézes, draps et taies d'oreiller. Quand un enfant risque de faire pipi au lit, le locataire prévoit des alaises étanches.


Téléphone: Pas de ligne fixe dans le gîte,un poste fixe à disposition en cas d'urgence dans la maison principale. Réseaux mobiles disponibles.Accés internet possible.

Le preneur ne pourra s’opposer à la visite des locaux, lorsque le propriétaire ou son représentant en feront la demande.

 Le contrat de location est imprimé en deux exemplaires sur papier . Chaque document obtenu est signé par les 2 parties. 

Signatures datées et accompagnées de la mention "lu et approuvé"

 

Le bailleur                                                                                                   Le locataire

 

 

 Gîte de Couleurs d'eau

 

DESCRIPTIF

 

 

Adresse du lieu loué :

12 Route Jean de Jeanne

CP: ……33770…. Ville : ………SALLES………………………………………

 

Type de location :  Maison

 

Surface habitable : 38 m2

Capacité :4 personnes+/- 1 enfant bas age de - 2ans

 

Détails des pièces + équipements

 

Maison de 38 M2 tout confort dans propriété privée de 1800M2,propriétaire sur place , calme, rénovée 2010,décoration actuelle.

Accès piscine privée de 10,40x4,80m sécurisée avec alarme , dans parc arboré ,avec bassin de poissons rouge .

Balançoire et trapèze pour enfant.

Maison de plein pied indépendante de la maison principale.

Cuisine équipée ouverte sur pièce à vivre

 

  • gazinière 4feu gaz,four gaz,

  • micro-onde

  • machine à laver le linge

  • frigo,congélateur

  • cafetière

  • grille pain

  • fer à repasser et table à repasser

  • étendoir à linge

  • vaisselier 3 porte

  • canapé 2 places clic-clac

  • desserte en pin

  • aspirateur

  • table en merisier pour repas et 4 chaises

  • et tout le nécessaire pour cuisiner,vaisselle pour 6 personnes ,petit électroménager(robots,presse fruits,raclette….),produits d'entretien fourni.

Une Chambre spacieuse de 15m2 aménagée avec goût (possibilité de rajouter un lit bébé sur demande)

  • lit 2 places

  • buffet bas avec tiroirs et rangement latéral

  • meuble de rangement en merisier,chaine Hi-fi

  • 1 fauteuil

  • 2 tables de chevet et 2 lampes

  • TV,Lecteur DVD ,chaine télé TNT sur console en merisier

Salle de bain avec douche pluie et jet balnéo,décoration galet.

Lavabo sur meuble.

Séche-serviette électrique

Wc sanibroyeur(infrarouge) sur tout à l’égout.

A disposition :Alèses,oreillers(synthétique,pas de plume),couvertures 

Tapis de bains.

Jeux de sociétés,quelques DVD.

Un séche-linge électrique est à disposition dans la maison principale.

Lit parapluie bébé et chaise haute à disposition gratuitement



Terrasse pour prendre les repas,parasol et barbecue .

  • table + chaises

Place de parking devant la location,



Piscine accessible avec transats,sécurisée par alarme et/ou bâche de sécurité.

Profondeur progressive.

 

Linge de maison fourni sur demande(torchon,serviettes de toilettes)

 

Linge de lit fourni sur demande(draps,taie d’oreiller)/en sus

Le linge est en suplément 10€/personnes/sejours.

 

Chauffage électrique dans chaque piéce.

 

Description du terrain :

 

Terrain arboré, clôturé de 1850m2 avec bassin à poissons,piscine de 10,40x4,80m.

Quartier résidentiel,rural.

 

Situation de la location par rapport aux principaux équipements (gare, aéroport, autoroute, hôpital …) :

 

Une situation exceptionnelle (près des axes routiers du Bassin d'Arcachon et de la Côte Atlantique) , à 50 km de Bordeaux; 30 km du bassin d'Arcachon; 33 km de Biscarosse lac et plage; prés du vignoble Bordelais et du parc Régional des Landes de Gascogne, venez découvrir à vélo la foret Landaises, en canoé Kayac la rivière la "l'Eyre" la Petite Amazone, et un territoire forestier quadrillé par des pistes et parcours VTT et les plages de sables fin de Gironde,Dune du Pyla,Cap Ferret,Arcachon...

A quelques minutes également du centre aquatique de Salles, des commerces, médecins, pharmacie etc.

Hôpitaux sur Arcachon 30km et Bordeaux 50km.

 

En vous souhaitant un Bon Séjour . 

 

Etat des lieux(rénovation 07/2010)

 ENTREE le                                                                                                                      Sortie le

Chambre :

1 Porte d’entrée pvc neuve(rénov 2010)

Un lit double bon état

1 Matelas Mérinos bon etat

1 sommier lattes bois Très bon état

2 oreillers neufs

2 protéges oreillers neufs

1 alèze de lit neuf

2 couvertures bon état

1boutis très bon état

,2 coussins neufs

2 tables de chevet très bon état

2 lampes très bon état

1 buffet de rangement bas bon état

1 meuble rangement bon état(usure normale)

1 fauteuil bon état,housse neuve

2 rideaux très bon état

1 tableau très bon état

1 miroir très bon état

1 phare et un bateau (objet de décoration) bon état

1 radiateur électrique Neuf/fonctionne :

Plafons ,murs et sols (parquet vitrifié) refait à neuf 07/2010

2 fenetres double vitrage neuve(rénovation 2010)

1 TV LCD Très bon état

1 lecteut DVD Très bon état

1 décodeur TNT,Aout 2010 Neuf

1 table console merisier Bon Etat

1chaine Hifi Bon Etat

 

Salle d’eau

 

1 meuble lavabo blancet sa vasque bon état

1 wc type sani-broyeur branché

sur pompe puis sur tout à l’égout ,vérifiée à chaque départ neuf(juillet 2010)

1 douche pluie,jet d’eau neuf

1 radiateur séche-serviette électrique neuf/fonctionne

1 réceptacle à rouleaux papier toilette en inox neuf

1 balayette de wc neuf

1 poubelle plastique neuf

1 porte savon et 1 porte brosse à dents neuf

 

Mur et plafond pvc neuf

Sol parquet stratifié neuf

Porte de douche coulissante en verre neuve

 

 

Cuisine ouverte et coin repas/ salon

 

Meubles de cuisine équipée

(1 meuble ,et un meuble sous évier,plan de travail,) Neuve(juillet 2010)

1 desserte en pin Très bon état

Evier inox Neuf

Robinet inox Neuf

1 lave-linge 4,5kilo neuf,16aout 2010

1 gaziniére-four au gaz 4 feux et four Bon état,quelques eclats d’émail

usure normale

1 hotte électrique Bon état

1 cumulus électrique Neuf(2010)

1 fenetre double vitrage

1 baie vitrée double porte coulissante Neuve

4 panneau japonais et leurs tringles à rideaux Neufs

1 radiateur électrique Neuf/ fonctionne

1 bouteille de gaz(janvier 2011) avec son dispositif de sécurité (aout 2010)

1 micro-onde neuf juillet 2010

1 cafetière électrique neuf

1 bouilloire électriquef neuve

1 poubelle neuf

1 buffet 3 porte en pin Bon état

1 plateau bois ,une bouteille en verre rouge,lot vaisselles poterie jaune motif olives

1 canapé clic-clac 2 place et sa housse,2 coussins bon état

Matelas et protége matelas bon état,neuf

2 oreillers et 1 couette neuf

1 table merisier ronde/4personnes 1 tache sur plateau

4 chaises merisiers,assise tissus bon état

1 nappe plastifiée ronde bon etat

1 combiné frigo- congélateur Neuf (juillet 2010)

1bac à glaçon

2 tableaux,1 barométre

lot maniques

1saladier mosaïque jaune quelques éclats

1 cruche poterie 1 eclat

1 fer à repasser Neuf(juilet 2010)

1 table à repasser Neuf(Aout 2010)

 

 

Nécessaire pour le ménage (: balai :balayettes, pelle,serpiére,seau,balais de sol)

1 aspirateur , neuf

1 bassine plastique

 

Terrasse :

1 table de jardin en bois exotique et 4 chaises très bon état

2gros pots céramique rouge très bon état

1 étendoir à linge très bon état

1 barbecue en bois et acier bon état,usure Nle

 

 

Vaisselle :pour 4personnesx3 Assiettes gde 12,creuses :12

Pte 12

Verres eau 12

Verre Soda 8

Verre à vin 4

Verre à biére 3

Verre à champagne :3

Coquetiers4

Tasses 11

6 bols

Mazagrans 2

Coupelles à glace :6+6 cuilléres

Couverts pour 4 /12 de chaque

Couteau à pain :1

Couteaux à steak :6

Ouvre boite :1

Couteau à huître 1

Dessous de plat :1

9 brochettes à crustacée

Poe le :1 grande ,1 moyenne ,1 petite

Casseroles :3,1 couvercle

Planche à découper :2

Essoreuse à salade :1

Passoire :1

Grille pain :1 neuf

Presse fruit électrique :1 bon état

Mixer herbes :1 bon état

robot électrique bon état

5 Saladies :2 inox,1 verre,2 plastique

1 tuperwaerer

Assortiment ustensiles de cuisine 4

1Pince et 1fourchette pour barbecue

Divers plat inox4

2 plats four verre,1 inox

2 plat pizza

1 moule à gateau

1 moule à tarte

1 presse-ail

1 couteau pizza

2 fourchettes pique-barbecue

1 grand couteau

2 bouchons bouteille

1 cuillére à boule de glace

1 appareil à raclette,un gauffrier,1 crépiére

Liste non exaustive,suceptible d'etre modifiée.

A l’entrée :le                                                                                          A la sortie :le

Signatures propriétaire                                                                          propriétaires

Locataires                                         

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